Centre Rgional d'Art Contemporain
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Ce site est dit par le Centre Rgional d’Art Contemporain du Tremblay qui en est propritaire.

Centre Rgional d’Art Contemporain
Le Tremblay
89520 Fontenoy


Il a t cr et est entretenu par le Centre Rgional d’Art Contemporain du Tremblay
Tlphone : 33 (0)3 86 44 02 18

Ce site est hberg en France par
SAS OVH
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE
www.ovh.com

COPYRIGHT - DROITS D'AUTEUR
La loi franaise du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les copies ou reproductions strictement rserves l'usage priv du copiste et non destines une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ( toute reprsentation ou reproduction intgrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite - alina 1er de l'article 40).
Toute reprsentation ou reproduction abusive du site, par quelque procdure que ce soit, ainsi que toutes requtes automatises ou semi-automatises de rcupration de donnes publies sur ce site, constituerait donc une contrefaon sanctionne par les articles 425 et suivants du Code pnal. Les textes mis en ligne sur ce site, sauf mentions particulires, sont la proprit intellectuelle et lgale de son auteur.
Seule est autorise, conformment la loi rgissant les droits de proprit littraire et artistique, l'utilisation des donnes des fins exclusivement personnelles, non commerciale et non publicitaire, et aprs autorisation de la part du ou des rdacteurs, de l'diteur ou du propritaire lgal du site www.cracdutremblay.fr.

INFORMATIQUE ET LIBERTE
Conformment aux articles 38-40 de la loi franaise du 6 janvier 1978 relative l'informatique, aux fichiers et aux liberts, vous disposez d'un droit d'accs, de modification, de rectification et de suppression des donnes et messages qui vous concernent, en laissant un message sur la page contact du site.

CREDITS PHOTOS
Centre Rgional d’Art Contemporain du Tremblay et contributeurs bnvoles

INFORMATIONS SUR LE CONTENU ET LES MISES A JOUR DU SITE
Ce site est rgulirement entretenu et mis jour.
Les rdacteurs et le propritaire du site ne peuvent en aucun cas tre tenus lgalement responsables d'informations errones accessibles au moyen de liens internet externes ou internes au site www.cracdutremblay.fr ainsi que de toute information provenant d'intervenants externes.

Ils ne pourront pas non plus tre tenus lgalement responsables de tout dysfonctionnement li une mise jour des modules ou composants nuisant au bon fonctionnement du site.